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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMENCES DE PROVENCE
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TROPHEE DU SORGHO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TROPHEE DU SORGHO
SEMENCES DE PROVENCE, SAS UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3782978
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2030
TROPHEE DU SORGHO de SEMENCES DE PROVENCE

Présentation de la marque TROPHEE DU SORGHO

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMENCES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROPHEE DU SORGHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMENCES DE PROVENCE domicilié(e) RUE GASPARD MONGE, ZI SUD, 13200 ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque TROPHEE DU SORGHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROPHEE DU SORGHO arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

SEMENCES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SORGOMIX , LA CULTURE DE LA QUALITÉ , SEMENCES DE PROVENCE


SEMENCES DE PROVENCE, SAS UNIPERSONNELLE - RUE GASPARD MONGE, ZI SUD, 13200 ARLES - France - SIREN 600200794


SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 15 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°787079 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763925 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.